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L’ITIE explique aux étudiants la transparence dans les ressources naturelles en RDC

L’ITIE explique aux étudiants la transparence dans les ressources naturelles en RDC

                                     Université de Kinshasa, faculté de médecine


Jean-Jacques Kayembe, expert technique à l’ITIE (Initiative pour la transparence des industries extractives),a expliqué aux étudiants de l’Université de Kinshasa le processus de transparence dans le secteur des ressources naturelles en RDC, à la clôture mardi 21 juillet, à Kinshasa, du forum géoscience organisé par le ministère des Mines.

M. Kayembe a fait savoir que l’ITIE collecte les informations liées au secteur des mines, à la fiscalité et aux contrats miniers  dans le but de les vulgariser dans le cadre de la recherche de bonne gouvernance dans ce secteur.

Le rapport publié par l’ITIE permet également de présenter aux potentiels investisseurs les licences attribuées aux opérateurs miniers ainsi que les informations liées à la production et à l’exploitation minière en RDC. L’ITIE, selon lui, met aussi des informations  relatives aux impôts et taxes payés par les sociétés minières à la disposition des investisseurs pour la transparence dans le secteur.

« Si dans le passé l’ITIE se limitait aux déclarations faites par le gouvernement et les sociétés minières, aujourd’hui son institution voit dans quel contexte les impôts et taxes payés sont orientés », a-t-il dit. Il s’agit également de savoir la quantité des minerais  exportés et leur destination, la valeur et de savoir si l’argent est versé au Trésor public et de vérifier s’il y a des rétrocessions dans le cadre de la recherche de la redevabilité, a-t-il soutenu.

Le rapport de l’ITIE, a-t-il renchéri, aide les étudiants  à comprendre s’il existe une corrélation  entre les impôts et les taxes payés avec la production minière ainsi que le contexte de la législation minière de la RDC.

Depuis 2005, la RDC avait adhéré à l’ITIE, période au cours de la quelle le pays était radié, avant d’être réadmis comme membre en 2007. En 2009 la RDC s’engage au processus et en 2014 elle redevient un pays à normes, réalisant depuis cette date des progrès énormes dans le processus.

ACP

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